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'Droit civil Successions et héritages' dans sujet. 18e siècle dans couverture [X]
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18e siècle[X]
Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France. ...
1Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France. Tome premier, contenant les traités des fiefs, des cens, relevoisons et champarts, de la garde-noble et bourgeoise, du préciput légal des nobles, de l’hypotheque et des substitutionsNotice
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Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau et de ...
2Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau et de jurisprudence françoise ; par M. Pothier, conseiller au présidial d’Orléans, et professeur de droit françois en l’université de la même ville. Tome troisièmeNotice
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3Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau et de jurisprudence françoise ; par M. Pothier, conseiller au présidial d’Orléans, et professeur de droit françois en l’université de la même ville. Tome premierNotice
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
4Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités des successions, donations testamentaires, donations entre-vifs, substitutions et des propres. Tome huitièmeNotice
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Oeuvres posthumes de M. Pothier ; dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607003127
  • Sujets :  Droit civilSuccessions et héritages | Droit civil – Biens propres | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Droit civil – Personnes | France
  • Auteur :  Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  De Bure (Paris)
  • Date : 1778
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.031-1,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Édité par Pierre-Jean-Jacques-Guillaume Guyot, qui signe la dédicace imprimée en tête du tome I
  • Description :  Sig. [ ]4, b-d4, A-Qqqq4
  • Description :  Vignette au titre (incluant le portrait de l'auteur) gravé sur cuivre par C. Baquoy
  • langue : fra
5Oeuvres posthumes de M. Pothier ; dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France. Tome second, contenant les traités des successions ; des propres ; des donations testamentaires ; des donations entre-vifs ; des personnes et des choses.Notice
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Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté ...
6Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome secondNotice
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Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...
7Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second, seconde partieNotice
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Josephi Laurentii Mariae de Casaregis, J. C. Genuensis collegiati, rotae Florentinae auditoris, et pro ...
8Josephi Laurentii Mariae de Casaregis, J. C. Genuensis collegiati, rotae Florentinae auditoris, et pro S. Reg. Cels. consiliarii justitiae, Discursus legales de commercio, in quibus fusissimè tractantur materiae concernentes Assecurationes. Naves, naula, et naulizationes. Jactus, avarias, sev contributiones. Praedas, et praedationes. Societates, et decoctiones. Accommendas, et implicitas. Cambia nundinaria, et maritima. Giratas literarum cambii, et chirographor. Et alia ad universam mercaturam pertinentia. Tractatus de avariis Quintini Weytsen in novam methodum ab auctore nostro ad faciliorem usum accommodatus : nec non tractatus ipsius, Il cambista istruito ; consulatus maris, cum ejusdem explicatione. Et elucubrationes, ac resolutiones ad statuta Januae de decretis, ad de successionibus ab intestato. Quibus omnibus in hac secunda editione à pluribus praeli mendis expurgata, accessere primae ditissimae additiones, et aliae plurimae additiones, et adnotationes ejusdem celeberrimi auctoris nunc primum editae. Una cum locupletissimis indicibus, et summariis denuo correctis, et ampliatis, argumenta, materias omnes discursuum de commercio, tractatus de avariis, cambistae instructi, consulatus maris, et elucubrationum, ac resolutionum ad statuta januae etc. continentibus. Tomus tertius [-quartus]Notice
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Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction ...
9Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, et des introductions particulieres à la tête de chaque titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le titre, sont exposés et développés. Le texte est accompagné de notes. Par M. Pothier, conseiller au présidial d'OrléansNotice
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
10Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Coutume d'Orléans. Tome premierNotice
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
11Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiémeNotice
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
12Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septièmeNotice
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